MAISONS PAYSANNES DE FRANCE PATRIMOINE RURAL
Présentation de la marque MAISONS PAYSANNES DE FRANCE PATRIMOINE RURAL
Déposée le 26 mai 1989 par l'association loi 1901 Maisons Paysannes de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS PAYSANNES DE FRANCE PATRIMOINE RURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISONS PAYSANNES DE FRANCE PATRIMOINE RURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque MAISONS PAYSANNES DE FRANCE PATRIMOINE RURAL est expirée depuis le 5 juin 2024.
Maisons Paysannes de France a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2004 n°2263007 - Publication au BOPI 2004-03-29
Renouvellement sans limitation n°2027596 - Publication au BOPI 1994-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2014 n°2561908 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-05